drapeau français élus et attribution de la mairie de técou

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL​

Jeudi 21 novembre 2024 à 20H00 dans la Salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 17 SEPTEMBRE 2024
  2. MUTUELLE (DELIBERATION)
    – Harmonie mutuelle informe de l’augmentation de ses tarifs à compter du 01/01/2025.
    La commune prend en charge une partie de la cotisation des agents adhérents : il est proposé d’augmenter la part de la commune dans les mêmes proportions.
  3. SYNDICAT MIXTE D’ADDUCTION D’EAU POTABLE DU GAILLACOIS -SMAEPG
    – Approbation de la modification des statuts du SMAEPG suite au transfert de compétences Eau et Assainissement de la Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet (CAGG) au SMAEPG (DELIBERATION)
    – Approbation de l’adhésion de la CAGG au SMAEPG (DELIBERATION)
  4. DECISION MODIFICATIVE N°3
    Dans le cadre de la fongibilité des crédits, une DM a été effectuée afin de prévoir les crédits nécessaires au remboursement d’une caution (loyer 6 le bourg)
  5. QUESTIONS DIVERSES
    – CAGG : Modification des statuts et modification de l’intérêt communautaire compétences facultatives – Equipements culturels sportifs – Action sociale
    – Mise à disposition studio au volontaire européen de la MJC de Técou
    – Avenir du projet culturel et des modalités de gestion des équipements
Retour en haut