[reporté] Convocation conseil municipal du 17 mars 2025

J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :

Lundi 17 MARS 2025
A 20H00
Salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1- APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 12 FÉVRIER 2025

2- CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF (DÉLIBÉRATION)
En vue de recrutement prochain pour le remplacement de Mme ROQUIER, assistante administrative, la commune va lancer la procédure de recrutement. Il convient, au préalable, d’ouvrir un poste d’adjoint administratif.

3- CONSTRUCTION D’UNE RÉSIDENCE D’ARTISTES : DEMANDE DE SUBVENTION FONDS EUROPÉENS – LEADER (DÉLIBÉRATION)

4- DEMANDE DE SUBVENTION « UN ARBRE – UN COLLÉGIEN » (DÉLIBÉRATION)
Une 2ème série de plantations est menée pour agrémenter le lac et la liaison piétonne. Une subvention peut être sollicitée auprès du Département du Tarn.

5- ECHANGE DE PARCELLES SUITE A DÉCLASSEMENT DE VOIE – MISE A JOUR (DÉLIBÉRATION)
Suite au rachat d’une partie de la parcelle E28 par le département du Tarn, il convient de revoir les modalités de l’échange de parcelles convenues par délibération 2024/19.

6- VENTE DE CHEMINS RURAUX (DÉLIBÉRATION) – sous réserve

7- EXONÉRATION DE TAXE SUR LE FONCIER BATI, DE TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET DE CONTRIBUTION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (DÉLIBÉRATION)

8- CONVENTION SMIX CONSERVATOIRE MUSIQUE ET DANSE DU TARN (DÉLIBÉRATION) Révision des modalités financières de conventionnement pour la rentrée 2025/2026.

9- ATTRIBUTION DSP – GESTION DU HANGART (DÉLIBÉRATION) Choix du délégataire suite à la commission DSP.

10-QUESTIONS DIVERSES
– Lancement marché public « Aménagement cœur de village – Tranche 1 : Circulade autour du bourg et liaison douce Pagézou/Village »

ADDITIF n°1 A L’ORDRE DU JOUR :
1- ATTRIBUTION D’UN COMPLÉMENT DE RÉMUNÉRATION – CONTRAT D’APPRENTISSAGE (DÉLIBÉRATION)

ADDITIF n°2 A L’ORDRE DU JOUR :
1- RECTIFICATION DE LA DELIBÉRATION 2023/04 – ECHANGE DE TERRAINS
SUPPORTANT UN CHEMIN RURAL suite à omission d’une parcelle (DÉLIBÉRATION)
2- CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’AGENTS COMMUNAUX AU SYNDICAT
D’ASSAINISSEMENT ET D’EAU POTABLE DU GAILLACOIS POUR LE SERVICE
ASSAINISSEMENT (DÉLIBÉRATION)

Le 28/02/2025
Le Maire, Jean-François BAULÈS