Conseil Municipal

Conseil Municipal

  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 22 novembre 2016.
  • Délibération projet investissement « Fonds de concours ».
  • Délibération subventions DETR 2017.
  • Délibération transfert de la compétence éclairage public au SDET.
  • Approbation  du  compte  rendu  du  Conseil  Municipal  du  29  septembre  2016  et  du  14 octobre 2016 .
  • Délibération  validation  des  nouveaux  statuts  de  la communauté  d’agglomération  et  des nouvelles compétences.
  • Délibération négociation prêt.
  • Tarif repas cantine.
  • Délibération convention SPA.
  • Délibération  avenant  Harmonie  mutuelle-  convention concernant  la  couverture  santé des agents.
  • Indemnité de conseil du trésorier.
  • Annulation d’un titre de recette.
  • Droit de préemption urbain.
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2016.
  • Délibération modification du P.O.S..
  • Décision modificative du budget Commune en faveur de la MJC.
  • 25 Mai 2016
  • Délibération subvention annuelle des associations.
  • Vote des taux d’imposition.
  • Délibération vote du budget 2016 communal et assainissement.
  • Délibération autorisant la signature du Maire pour la convention de mise à disposition d’un agent d’AUSSAC.
  • Délibération Projet matériel Informatique et pédagogiques MJC (Financement Leader).
  • Délibération subvention d’équilibre MJC et mise à disposition gratuite.
  • Nomination d’un délégué TRIFYL.
    • Vote compte de gestion, compte administratif, commune et assainissement.
    • Délibération Charte Intercommunale.
    • Délibération Assistances Maitrise d’ouvrage Assainissement.
    • Délibération Projet Matériel Informatique et pédagogiques MJC (Financement Leader).
    • Subvention Exceptionnelle.