Conseil Municipal

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Comptes rendus des réunions du conseil

Tous les comptes rendus des conseils municipaux, dans leur intégralité, sont consultables en Mairie. Vous pouvez également y accéder en cliquant sur la date du conseil qui vous intéresse.

  • M. le Sénateur Philippe BONNECARRERE : Bilan de mandat 2014-2020.
  • SMAEP du Gaillacois : Désignation du délégué DECI (Défense contre l’Incendie). (DELIBERATION).
  • SALLE MULTICULTURELLE
    -Point budgétaire
    -Point travaux.
  • PROJET « 1000 CAFÉS »
    -Retour questionnaire
    -Maitrise d’œuvre : Modification (DELIBERATION)
    -Calendrier prévisionnel du projet.
  • ASSOCIATIONS
    – Subvention à la FNACA (DELIBERATION).
  • Nuisances dues à la surpopulation de pigeons au Village
    – Action à mettre en place .
  • COMMISSIONS COMMUNAUTÉ d’AGGLOMERATION
    -Présentation des commissions (liste jointe).
  • DIVERS
  • 1- Délégations de signature
    -Au Maire (DELIBERATION)
    -Au personnel administratif (copies d’acte Etat civil) (DELIBERATION).
  • Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
    -Proposition des membres (24) (DELIBERATION).
  • Subvention aux associations (DELIBERATION).
  • Désignation Coordonnateur recensement 2021 (DELIBERATION).
  • SMAEP (Syndicat Mixte d’Adduction d’Eau Potable
    -Validation des statuts (DELIBERATION)
    -Désignation d’un délégué titulaire et suppléant pour la compétence DECI service public (DELIBERATION – Sous réserve).
  • Achat Parcelle C 1029 – Village (DELIBERATION).
  • Marché Mission de maitrise d’œuvre projet 1000 cafés – Lancement.
  • Admission en non-valeur 2010 à 2017 – Budget assainissement (DELIBERATION).
  • FINANCES
    -Vote du taux des taxes communales (DELIBERATION)
    -Décision modificative.
  • DIVERS
  • DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTE D’ADJOINTS AU MAIRE (DELIB 2020/013)..
  • ELECTION DU MAIRE (PV ELECTION DU MAIRE)..
  • ELECTION DU 1er ADJOINT (PV ELECTION DES ADJOINTS..
  • ELECTION DU 2ème ADJOINT (PV ELECTION DES ADJOINTS))..
  • ELECTION DU 3ème ADJOINT (PV ELECTION DES ADJOINTS..
  •  ELECTION DU 3ème ADJOINT (PV ELECTION DES ADJOINTS)..
  • MONTANT DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS..
  • DELEGATIONS..
  • COMMISSIONS..
  • DIVERS
  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20 décembre 2019.
  • LETTRE D’INTENTION CDG81
    -Le centre de gestion dispose d’un contrat d’assurance groupe    pour les risques financiers encourus à l’égard du personnel en cas  de décès, invalidité, incapacité et accidents par les collectivités. Ce contrat arrive à terme au 31/12/2020. Un nouveau contrat groupe sera alors mis en place et proposé aux collectivités qui le souhaitent.
    -Pour pouvoir s’engager dans cette démarche, il convient de signaler l’intérêt de la commune (non adhérente à ce jour) par le biais d’une lettre d’intention.
  • SUVENTION EXCEPTIONNELLE MJC DE TÉCOU (DELIBERATION)
  • RÉEVALUTATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE LA SALLE MULTICULTURELLE (DELIBERATION)
    -Suite aux résultats de l’étude de sols (micro pieux indispensables pour le projet) et de l’étude acoustique, des aménagements ont été nécessaires et conduisent à une réévaluation du plan de financement pour le projet de salle multiculturelle.
  • QUESTIONS DIVERSES
    -Infos résultat CA 2019 et BP 2020
  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 novembre 2019.
  • BIEN SANS MAITRE (DELIBERATION)
    -Incorporation de la parcelle D82 dans le domaine communal
    -Suites à donner pour la vente de la parcelle D82.
  • ADMISSION EN NON VALEUR (DELIBERATION)
    -Des factures datant de 2014 et 2015 pour un montant de 284 € n’ont pas été honorées et les poursuites se sont avérées infructueuses. Il convient de les admettre en non valeur.
  • EMPRUNT SALLE MULTICULTURELLE (DELIBERATION)             -Emprunt de 600 000 € : Validation de la proposition de la banque postale.
  • ASSAINISSEMENT
    – Arrêt des comptes.
    -Clôture du BP Assainissement.
    – BP 2020 prévisionnel.
  • QUESTIONS DIVERSES
  • Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux du 2 septembre 2019 et octobre 2019.
  • Finances :
    Décisions modificatives
    – Budget Communal : Virement de crédits au compte 1641 – Emprunts (DM n°3)
    – Budget Assainissement : Virement de crédits au compte 6688 – Autres charges financières (DM n°1).
  • Ressources Humaines :
    – Mutuelle des agents
    – Régime indemnitaire.
  • Salle multiculturelle
    -Avancée du projet
    DREAL (Direction Régionale Environnement, Aménagement, Logement) : dispense étude d’impact.
  • Questions diverses
    • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 2 septembre 2019.
    • Convention pour l’entretien, la réparation et la mesure de débit-pression des points d’eau incendie raccordés au réseau d’adduction d’eau potable (DELIBERATION)
      Autorisation faite au Maire de signer la convention.
    •  Conventions de servitudes pour des travaux de réseaux ENEDIS : parcelles c 598 et C 599 (DELIBERATION) Autorisation faite au Maire de signer les conventions.
    • Décision modificative n°2
      Ouverture de crédits pour le paiement de fonds de concours à la communauté d’agglomération Gaillac Graulhet.
    • Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet : Approbation de la révision libre des attributions de compensation 2019 (DELIBERATION).
    •  Questions diverses
      – Point Travaux
      Station d’épuration / Règlement de service
      Salle multiculturelle
      -Lotissement – Devis pour élagage de peupliers à Fon del Bosc.
      – Voirie
      – Bar à tout
      – Initiative « 1000 cafés »
  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 2 juillet 2019.
  • Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet :
    – Programme Local de l’Habitat 2020-2025 : avis de la commune (DELIBERATION)
    – Plan de Mobilité Rurale : avis de la commune (DELIBERATION).
  • RESSOURCES HUMAINES :
    – Création d’emploi d’agent de maitrise : suite à promotion interne (DELIBERATION)
    – Instauration des IHTS (Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires) (DELIBERATION).
  • Indemnité de conseil et de confection du budget au trésorier (DELIBERATION).
  • Suppression régie photocopie (DELIBERATION) .
  • Vente parcelle C 1119 (DELIBERATION).
  •  Questions diverses
    – Travaux
    – Projet Salle multiculturelle
    – Lotissement
    – Chantier Station d’épuration
    – CLECT
    – Point Ecole : rentrée scolaire
  • Approbation du  compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2019.
  • Droit de préemption.
  • Subvention aux associations (DELIBERATION).
  • Lotissement Fon del Bosc (DELIBERATION).
  • Assainissement collectif.
  • Admission en non-valeur (DELIBERATION).
  • Prêt matériel (tables, chaises) (DELIBERATION).
  • Questions diverses
    – Ecole
    – Travaux
  • Approbation du  compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2019.
  • Mise à disposition – Politiques contractuelles MJC (DELIBERATION).
  • DECISION MODIFICATIVE 1 – budget assainissement.
  • Attribution du marché relatif à la station d’épuration (DELIBERATION).
  • Acquisition d’un bien sans maître (DELIBERATION – sous réserve).
  • Travaux voirie 2019.
  • Questions diverses
  • Approbation du  compte-rendu du conseil municipal du 26 mars 2019.
  • Affectation des résultats de l’exercice 2018 aux BP 2019.
  • Vote du taux des taxes communales (DELIBERATION)
  • Vote des BP 2019
  • Modification des statuts du SIAEPG (DELIBERATION)
  • Location de la salle des aînés (DELIBERATION).
  • Questions diverses
  • Approbation du  compte-rendu du conseil municipal du 7 février 2019.
  • Admission en non-valeur.
  • Ingénierie publique départementale – Appui aux communes
    Ouverture de crédits.
  • Ressources Humaines.
  • Affaires juridiques.
  • Concordance et approbation des comptes administratifs et comptes de gestion 2018 (DELIBERATION – sous réserve).
  • Orientations Budgétaires:
  • Questions diverses
    -Point associations
    – Rétrocession de la scène à la commune
    – Vente de la vaisselle de la MJC à la commune
    -Point Travaux
    -Point Ecole/MJC
    -Point Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet
    -Affaires juridiques.
  • Approbation Du  compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2018 .
  • Création d’un emploi permanent (DELIB2019/01) à Temps non complet.
  • Convention de servitudes ENEDIS.
  • Travaux d’enfouissement de lignes télécom  – Lieu dit PENOU (Pagézou).
  • Fonds de concours Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet (CAGG).
  • Marché 2018/01 : Maitrise d’œuvre « Développement et valorisation du village de Técou ».
  • Questions diverses :
    – Cimetière : Procès-verbal de constat d’abandon de concessions
    – Urbanisme :
    – bornage chemin derrière le cimetière
    – bornage lotissement Fon del Bosc
    – Point Travaux :
    – Assainissement : point sur les études préliminaires
    – Voirie : ralentisseurs chemins de Marlac et Taurines
    – Point Ecole/MJC
    – Grand débat national
  • Approbation des comptes rendus des conseils municipaux du 20 septembre et 23 octobre 20
  • Agrandissement lagune/création Station d’épuration
  • PLU : Instauration du DPU (Droit de Préemption Urbain)
  • Ressources Humaines
  • Cimetière
  • Décision Modificative n° 3
  •  Eclairage public
  • Questions diverses.
  •  Approbation du compte-rendu du conseil municipal  du 20 septembre 2018. (Pièce jointe1 Achat Maison VENZAC – parcelles C 138 et C 994 .
  • Règlement cimetières communaux .
  • Présentation et validation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) .
  • Décision Modificative n° 2.
  •  Indemnité du Comptable public .
  • Questions diverses :
    – PLU
    – Actualités juridiques
    – Cœur de village : compte rendu de la présentation du CAUE
  •  Approbation du compte rendu du conseil municipal  du 12 juillet 2018.
  • SIAEP du Gaillacois (en présence de M. VERGNES, président du SIAEPG).
  • Modification des statuts (Pièce jointe 2).
  • Transfert de compétence DECI (Pièce jointe 3).
  • Transfert de compétence Assainissement Collectif (Pièce 3 bis).
  • Communauté d’Agglomération Gaillac/Graulhet : Questionnaire relatif à l’élaboration du projet de territoire (Pièce jointe 4).
  • CDG81 : Avenant à la convention d’adhésion au service de médecine préventive (DELIBERATION).
  •  Achat Immobilier.
  • Questions diverses :
    – CLECT (charges transférées)
    – TRAVAUX : Sécurité au lieu-dit Baratou
    – Informations juridiques
    – Actualités PLU
    – Cimetière / mise en place d’une commission pour établir le règlement intérieur
    • Approbation du compte rendu du conseil municipal  du 28 mai 2018.
  • Loyer 24 le bourg : Augmentation du loyer suite à travaux (DELIBERATION).
  • Annulation Taxe d’Aménagement PC mobil home (DELIBERATION).
  • Finances : DECISIONS MODIFICATIVES
    AC voirie (annulation crédits article 615231 et ouverture crédits article 7396)
    Taxe d’Aménagement 2015 à annuler (crédits à ouvrir article 10226).
  • Maison de santé pluridisciplinaire : Soutien au projet de MSP Lagrave/Cadalen (DELIBERATION).
    Questions diverses.
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal  du 12 avril 2018.
  • Urbanisme/Assainissement :
    – Achat du terrain de M. GALTIER Alain (parcelle C 598) pour agrandissement de la lagune.
    – Agrandissement de la lagune : Lancement de la maitrise d’œuvre (devis de CT2E) : montant prévisionnel 10 000 € HT.
  • Délégations au Maire : Définition des délégations à accorder au Maire.
  • Chapiteaux : Convention d’entente.
  • Subventions aux associations.
  • Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité de l’Eau 2017 (SIAEP).
  • Questions diverses :
    – Festival association HARP.
    – Achat d’une auto laveuse.
    – Projet cœur de village – compte rendu de la réunion avec le CAUE.
    – Révision du POS pour mise en forme du PLU : enquête publique.
  • Approbation des comptes rendus des séances du conseil municipal du 14 décembre 2017 et du 29 janvier 2018.
  • Projet de délibération  autorisant le Maire à signer les conventions:
  • de mise à disposition de service pour la compétence des affaires scolaires : temps partagé et entretien ménager, fonctions support administratives, – convention de prestation de service entre la CAGG et la commune relative à la gestion des bâtiments et équipements scolaires, périscolaires et extra-scolaires, – convention de prestation de service entre la CAGG et la commune relative à la gestion de la voirie.
  • Projet de délibération concernant la redevance d’occupation du domaine public par ENEDIS.
  • Projet de délibération modification des statuts de la CAGG compétence GEMAPI.
  • Projet de délibération autorisant le Maire à signer la convention de Mise à disposition d’un agent par la commune d’AMBRES.
  • Questions diverses.
    •  Projet de délibération « Subvention Classe de neige « .
    • Projet de délibération relative aux recrutements de deux agents contractuels.
    • Projet de délibération d’adhésion au groupement de commandes pour le territoire de l’année 2018.
    •  Projet de délibération délégation de signature pour la carte carburant « E.LECLERC ».
    • Projet de délibération autorisant le Maire à signer la convention de Mise à disposition de service pour la compétence des affaires scolaires.
    • Projet de délibération pour le débat sur le rapport d’observations définitives portant sur le contrôle et la gestion de la Communauté de Communes Tarn et Dadou au titre des exercices 2010 et suivants.
    • Projet de délibération d’étude et de demande de subvention pour l’aménagement du « cœur de village ».
  • Questions diverses :
    -Vœux 2018 au personnel.
  • -Congés de disponibilité de la Secrétaire de Mairie.