Conseil Municipal

Conseil Municipal

Comptes rendus des réunions du conseil

Tous les comptes rendus des conseils municipaux, dans leur intégralité, sont consultables en Mairie.

  • Approbation des comptes rendus des séances du conseil municipal du 14 décembre 2017 et du 29 janvier 2018.
  • Projet de délibération  autorisant le Maire à signer les conventions:
  • de mise à disposition de service pour la compétence des affaires scolaires : temps partagé et entretien ménager, fonctions support administratives, – convention de prestation de service entre la CAGG et la commune relative à la gestion des bâtiments et équipements scolaires, périscolaires et extra-scolaires, – convention de prestation de service entre la CAGG et la commune relative à la gestion de la voirie.
  • Projet de délibération concernant la redevance d’occupation du domaine public par ENEDIS.
  • Projet de délibération modification des statuts de la CAGG compétence GEMAPI.
  • Projet de délibération autorisant le Maire à signer la convention de Mise à disposition d’un agent par la commune d’AMBRES.
  • Questions diverses.
  •  Projet de délibération « Subvention Classe de neige « .
  • Projet de délibération relative aux recrutements de deux agents contractuels.
  • Projet de délibération d’adhésion au groupement de commandes pour le territoire de l’année 2018.
  •  Projet de délibération délégation de signature pour la carte carburant « E.LECLERC ».
  • Projet de délibération autorisant le Maire à signer la convention de Mise à disposition de service pour la compétence des affaires scolaires.
  • Projet de délibération pour le débat sur le rapport d’observations définitives portant sur le contrôle et la gestion de la Communauté de Communes Tarn et Dadou au titre des exercices 2010 et suivants.
  • Projet de délibération d’étude et de demande de subvention pour l’aménagement du « cœur de village ».
  • Questions diverses:
    -Vœux 2018 au personnel.
    -Congés de disponibilité de la Secrétaire de Mairie.