Conseil Municipal

Conseil Municipal

Comptes rendus des réunions du conseil

Tous les comptes rendus des conseils municipaux, dans leur intégralité, sont consultables en Mairie.

ORDRE DU JOUR:

  •  Projet de délibération « Subvention Classe de neige « .
  • Projet de délibération relative aux recrutements de deux agents contractuels.
  • Projet de délibération d’adhésion au groupement de commandes pour le territoire de l’année 2018.
  •  Projet de délibération délégation de signature pour la carte carburant « E.LECLERC ».
  • Projet de délibération autorisant le Maire à signer la convention de Mise à disposition de service pour la compétence des affaires scolaires.
  • Projet de délibération pour le débat sur le rapport d’observations définitives portant sur le contrôle et la gestion de la Communauté de Communes Tarn et Dadou au titre des exercices 2010 et suivants.
  • Projet de délibération d’étude et de demande de subvention pour l’aménagement du « cœur de village ».
  • Questions diverses:
    -Vœux 2018 au personnel.
    -Congés de disponibilité de la Secrétaire de Mairie.

ORDRE DU JOUR:

  • Approbation des comptes rendu du conseil municipal  du 25 septembre, du 21 octobre et du 6 novembre 2017.
  • Projet de délibération du budget assainissement pour une autonomie financière au 1er janvier 2018.
  • Projet de délibération modificative du budget de la commune.
  • Projet de délibération montant du prix assainissement au m3.
  • Projet de délibération pour signature de la convention d’instruction des actes d’urbanisme.
  • Projet de délibération relatif  à l’avenant de la compagnie d’assurance Harmonie Mutuelle au 1er janvier 2018.
  • Projet de délibération concernant l’avenant de la compagnie d’assurance collecteam au 1er janvier 2018.
  • Compte rendu réunion SIAEP.
  • Projet délibération convention d’engagement/Financement  TEPcv (souscription outil DIALEGE-ENEDIS et désignation d’un référent communal).
  • Réflexion sur la rénovation du centre bourg.
  • Demande d’un éclairage public au camp des Grèzes au niveau de l’abri bus sur la RD 964.
  • Nay – Vente d’une parcelle  B316 de 260 m².
  • Demande dérogation d’une inscription scolaire Demande de subvention de l’Ecole pour une classe de neige.
  • Choix de l’organisation de la venue du Président de la Communauté d’agglomération, M. SALVADOR Paul.
  • Mme Marie-Christine VERDIER JOUGLAS, député de la 2ème circonscription se tient à notre disposition pour la recevoir en conseil municipal.
  • Questions diverses.
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal  du 27 juin, du 25 septembre 2017.
  • Projet de délibération de validation du PLU.
  • Projet de délibération d’approbation du rapport de la CLECT.
  • Projet de délibération modificative du budget.
  • Projet de délibération d’indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor.
  • Projet de délibération proposition d’aide à la musique du nouveau monde.
  • Répartition des montants du FNC SFT 2015/2016 du SSMSP GAILLAC CADALEN (titre émit par la mairie de La bastide de Levis).
  • Questions diverses:
  • Rapport de visite aux municipalités du projet TIGF Brens-Albi
  • Projets immobiliers
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2017
  • Projet de délibération approbation de la modification des statuts de la communauté d’agglomération : Nom.
  • Projet de délibération déplacement du chemin de la Vallière.
  • Projet de délibération Redevance d’occupation du domaine public 2017 – Canalisation de transport de Gaz TIGF.
  • Projet de délibération création de poste d’adjoint administratif 1ère classe.
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 mai 2017.
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal  du 16 mai  2017.
  • Projet de délibération vote du compte administratif et approbation du compte de gestion 2016.
  • Projet de délibération vente de terrain du chemin rural appartenant aux consorts CAPPELLETTO et estimation du terrain afin de régulariser le chemin rural.
  • Projet de délibération du budget primitif supplémentaire 2017.
  • Projet de délibération de l’avis de la commune relatif à l’approbation par la communauté d’agglomération du retrait des communes de MISSECLE et MOULAYRES à cette dernière.
  • Projet de délibération adoptant le rapport qualité et prix de l’assainissement collectif communal.
  • Location Maison sise 6 le bourg.
  • Organisation et tarif concernant l’accès au terrain de Tennis.
  • Approbation des comptes rendus du conseil municipal  du 6 et 15 avril 2017.
  • Projet de délibération subvention annuelle des associations.
  • Projet de délibération redevance du domaine public d’électricité – RODP 2017.
  • Projet de délibération désignant 1 représentant à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).
  • Horaires rythmes scolaires.
  • Projet de délibération relatif à l’adhésion au groupement de commandes pour l’exercice de la compétence voirie.
  • Projet de délibération transférant la révision du POS en PLU à la communauté d’agglomération.
  • Présentation du rapport sur le prix et la qualité de l’eau présenté par le SIAEP Gaillacois.
  • Questions diverses:
  • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017.
  • Vote du Budget prévisionnel de la commune et assainissement 2017.
  • Questions diverses:
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 FEVRIER 2017.
  • Organisation des élections.
  • Vote du Compte administratif budget assainissement 2016.
  • Projet délibération autorisant la reprise anticipé du résultat.
  • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017.
  •  Vote du Budget prévisionnel de la commune et assainissement 2017.
  • Projet définition de la voirie d’intérêt communautaire.
  • Projet délibération mise en place du RIFSEEP Droit de préemption du bien section C n°143, sis 14 le bourg .
  • Projet délibération validation du budget péri et extra-scolaire 2016.
  •  Délibération autorisant le Maire à ester en justice devant le Tribunal administratif dans l’affaire du refus du Certificat administratif n°08129416T0022.
  • Questions diverses:
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 décembre 2016.
  • Validation modification n°1 du POS.
  • Délibération pour ester en justice.
  • Proposition de délibération à la communauté d’agglomération.
  • Transfert de la compétence de l’urbanisme à la communauté d’agglomération
    Questions diverses:
  • Location broyeur (amas de branchages suite à l’élagage du chemin de ronde)
  • Révision annuelle des loyers des habitations communales