Conseil Municipal

Conseil Municipal

Comptes rendus des réunions du conseil

Tous les comptes rendus des conseils municipaux, dans leur intégralité, sont consultables en Mairie.

  • Approbation du  compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2019.
  • Droit de préemption.
  • Subvention aux associations (DELIBERATION).
  • Lotissement Fon del Bosc (DELIBERATION).
  • Assainissement collectif.
  • Admission en non-valeur (DELIBERATION).
  • Prêt matériel (tables, chaises) (DELIBERATION).
    Questions diverses
    – Ecole
    – Travaux
  • Approbation du  compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2019.
  • Mise à disposition – Politiques contractuelles MJC (DELIBERATION).
  • DECISION MODIFICATIVE 1 – budget assainissement.
  • Attribution du marché relatif à la station d’épuration (DELIBERATION).
  • Acquisition d’un bien sans maître (DELIBERATION – sous réserve).
  • Travaux voirie 2019.
  • Questions diverses
  • Approbation du  compte-rendu du conseil municipal du 26 mars 2019.
  • Affectation des résultats de l’exercice 2018 aux BP 2019.
  • Vote du taux des taxes communales (DELIBERATION)
  • Vote des BP 2019
  • Modification des statuts du SIAEPG (DELIBERATION)
  • Location de la salle des aînés (DELIBERATION).
  • Questions diverses
  • Approbation du  compte-rendu du conseil municipal du 7 février 2019.
  • Admission en non-valeur.
  • Ingénierie publique départementale – Appui aux communes
    Ouverture de crédits.
  • Ressources Humaines.
  • Affaires juridiques.
  • Concordance et approbation des comptes administratifs et comptes de gestion 2018 (DELIBERATION – sous réserve).
  • Orientations Budgétaires:
  • Questions diverses
    -Point associations
    – Rétrocession de la scène à la commune
    – Vente de la vaisselle de la MJC à la commune
    -Point Travaux
    -Point Ecole/MJC
    -Point Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet
    -Affaires juridiques.
  • Approbation Du  compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2018 .
  • Création d’un emploi permanent (DELIB2019/01) à Temps non complet.
  • Convention de servitudes ENEDIS.
  • Travaux d’enfouissement de lignes télécom  – Lieu dit PENOU (Pagézou).
  • Fonds de concours Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet (CAGG).
  • Marché 2018/01 : Maitrise d’œuvre « Développement et valorisation du village de Técou ».
  • Questions diverses :
    – Cimetière : Procès-verbal de constat d’abandon de concessions
    – Urbanisme :
    – bornage chemin derrière le cimetière
    – bornage lotissement Fon del Bosc
    – Point Travaux :
    – Assainissement : point sur les études préliminaires
    – Voirie : ralentisseurs chemins de Marlac et Taurines
    – Point Ecole/MJC
    – Grand débat national
  • Approbation des comptes rendus des conseils municipaux du 20 septembre et 23 octobre 20
  • Agrandissement lagune/création Station d’épuration
  • PLU : Instauration du DPU (Droit de Préemption Urbain)
  • Ressources Humaines
  • Cimetière
  • Décision Modificative n° 3
  •  Eclairage public
  • Questions diverses.
  •  Approbation du compte-rendu du conseil municipal  du 20 septembre 2018. (Pièce jointe1 Achat Maison VENZAC – parcelles C 138 et C 994 .
  • Règlement cimetières communaux .
  • Présentation et validation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) .
  • Décision Modificative n° 2.
  •  Indemnité du Comptable public .
  • Questions diverses :
    – PLU
    – Actualités juridiques
    – Cœur de village : compte rendu de la présentation du CAUE
  •  Approbation du compte rendu du conseil municipal  du 12 juillet 2018.
  • SIAEP du Gaillacois (en présence de M. VERGNES, président du SIAEPG).
  • Modification des statuts (Pièce jointe 2).
  • Transfert de compétence DECI (Pièce jointe 3).
  • Transfert de compétence Assainissement Collectif (Pièce 3 bis).
  • Communauté d’Agglomération Gaillac/Graulhet : Questionnaire relatif à l’élaboration du projet de territoire (Pièce jointe 4).
  • CDG81 : Avenant à la convention d’adhésion au service de médecine préventive (DELIBERATION).
  •  Achat Immobilier.
  • Questions diverses :
    – CLECT (charges transférées)
    – TRAVAUX : Sécurité au lieu-dit Baratou
    – Informations juridiques
    – Actualités PLU
    – Cimetière / mise en place d’une commission pour établir le règlement intérieur
    • Approbation du compte rendu du conseil municipal  du 28 mai 2018.
  • Loyer 24 le bourg : Augmentation du loyer suite à travaux (DELIBERATION).
  • Annulation Taxe d’Aménagement PC mobil home (DELIBERATION).
  • Finances : DECISIONS MODIFICATIVES
    AC voirie (annulation crédits article 615231 et ouverture crédits article 7396)
    Taxe d’Aménagement 2015 à annuler (crédits à ouvrir article 10226).
  • Maison de santé pluridisciplinaire : Soutien au projet de MSP Lagrave/Cadalen (DELIBERATION).
    Questions diverses.
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal  du 12 avril 2018.
  • Urbanisme/Assainissement :
    – Achat du terrain de M. GALTIER Alain (parcelle C 598) pour agrandissement de la lagune.
    – Agrandissement de la lagune : Lancement de la maitrise d’œuvre (devis de CT2E) : montant prévisionnel 10 000 € HT.
  • Délégations au Maire : Définition des délégations à accorder au Maire.
  • Chapiteaux : Convention d’entente.
  • Subventions aux associations.
  • Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité de l’Eau 2017 (SIAEP).
  • Questions diverses :
    – Festival association HARP.
    – Achat d’une auto laveuse.
    – Projet cœur de village – compte rendu de la réunion avec le CAUE.
    – Révision du POS pour mise en forme du PLU : enquête publique.
  • Approbation des comptes rendus des séances du conseil municipal du 14 décembre 2017 et du 29 janvier 2018.
  • Projet de délibération  autorisant le Maire à signer les conventions:
  • de mise à disposition de service pour la compétence des affaires scolaires : temps partagé et entretien ménager, fonctions support administratives, – convention de prestation de service entre la CAGG et la commune relative à la gestion des bâtiments et équipements scolaires, périscolaires et extra-scolaires, – convention de prestation de service entre la CAGG et la commune relative à la gestion de la voirie.
  • Projet de délibération concernant la redevance d’occupation du domaine public par ENEDIS.
  • Projet de délibération modification des statuts de la CAGG compétence GEMAPI.
  • Projet de délibération autorisant le Maire à signer la convention de Mise à disposition d’un agent par la commune d’AMBRES.
  • Questions diverses.
  •  Projet de délibération « Subvention Classe de neige « .
  • Projet de délibération relative aux recrutements de deux agents contractuels.
  • Projet de délibération d’adhésion au groupement de commandes pour le territoire de l’année 2018.
  •  Projet de délibération délégation de signature pour la carte carburant « E.LECLERC ».
  • Projet de délibération autorisant le Maire à signer la convention de Mise à disposition de service pour la compétence des affaires scolaires.
  • Projet de délibération pour le débat sur le rapport d’observations définitives portant sur le contrôle et la gestion de la Communauté de Communes Tarn et Dadou au titre des exercices 2010 et suivants.
  • Projet de délibération d’étude et de demande de subvention pour l’aménagement du « cœur de village ».
  • Questions diverses :
    -Vœux 2018 au personnel.
    -Congés de disponibilité de la Secrétaire de Mairie.