Conseil Municipal

Conseil Municipal

Comptes rendus des réunions du conseil

Tous les comptes rendus des conseils municipaux, dans leur intégralité, sont consultables en Mairie.

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal  du 27 juin, du 25 septembre 2017.
  • Projet de délibération de validation du PLU.
  • Projet de délibération d’approbation du rapport de la CLECT.
  • Projet de délibération modificative du budget.
  • Projet de délibération d’indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor.
  • Projet de délibération proposition d’aide à la musique du nouveau monde.
  • Répartition des montants du FNC SFT 2015/2016 du SSMSP GAILLAC CADALEN (titre émit par la mairie de La bastide de Levis).
  • Questions diverses:
  • Rapport de visite aux municipalités du projet TIGF Brens-Albi
  • Projets immobiliers
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2017
  • Projet de délibération approbation de la modification des statuts de la communauté d’agglomération : Nom.
  • Projet de délibération déplacement du chemin de la Vallière.
  • Projet de délibération Redevance d’occupation du domaine public 2017 – Canalisation de transport de Gaz TIGF.
  • Projet de délibération création de poste d’adjoint administratif 1ère classe.
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 mai 2017.
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal  du 16 mai  2017.
  • Projet de délibération vote du compte administratif et approbation du compte de gestion 2016.
  • Projet de délibération vente de terrain du chemin rural appartenant aux consorts CAPPELLETTO et estimation du terrain afin de régulariser le chemin rural.
  • Projet de délibération du budget primitif supplémentaire 2017.
  • Projet de délibération de l’avis de la commune relatif à l’approbation par la communauté d’agglomération du retrait des communes de MISSECLE et MOULAYRES à cette dernière.
  • Projet de délibération adoptant le rapport qualité et prix de l’assainissement collectif communal.
  • Location Maison sise 6 le bourg.
  • Organisation et tarif concernant l’accès au terrain de Tennis.
  • Approbation des comptes rendus du conseil municipal  du 6 et 15 avril 2017.
  • Projet de délibération subvention annuelle des associations.
  • Projet de délibération redevance du domaine public d’électricité – RODP 2017.
  • Projet de délibération désignant 1 représentant à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).
  • Horaires rythmes scolaires.
  • Projet de délibération relatif à l’adhésion au groupement de commandes pour l’exercice de la compétence voirie.
  • Projet de délibération transférant la révision du POS en PLU à la communauté d’agglomération.
  • Présentation du rapport sur le prix et la qualité de l’eau présenté par le SIAEP Gaillacois.
  • Questions diverses:
  • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017.
  • Vote du Budget prévisionnel de la commune et assainissement 2017.
  • Questions diverses:
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 FEVRIER 2017.
  • Organisation des élections.
  • Vote du Compte administratif budget assainissement 2016.
  • Projet délibération autorisant la reprise anticipé du résultat.
  • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017.
  •  Vote du Budget prévisionnel de la commune et assainissement 2017.
  • Projet définition de la voirie d’intérêt communautaire.
  • Projet délibération mise en place du RIFSEEP Droit de préemption du bien section C n°143, sis 14 le bourg .
  • Projet délibération validation du budget péri et extra-scolaire 2016.
  •  Délibération autorisant le Maire à ester en justice devant le Tribunal administratif dans l’affaire du refus du Certificat administratif n°08129416T0022.
  • Questions diverses:
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 décembre 2016.
  • Validation modification n°1 du POS.
  • Délibération pour ester en justice.
  • Proposition de délibération à la communauté d’agglomération.
  • Transfert de la compétence de l’urbanisme à la communauté d’agglomération
    Questions diverses:
  • Location broyeur (amas de branchages suite à l’élagage du chemin de ronde)
  • Révision annuelle des loyers des habitations communales