Conseil municipal du mars 2025

• L’an deux mille vingt-cinq,
  Le dix-sept mars, à vingt heures,
  Le Conseil Municipal de la commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur BAULÈS Jean-François, Maire.
  Étaient présents: BAULES J-F – BEAUFOUR A. – CAMALET M – CENEDESE A. – COMMINAL F. – DELLUC J-L -DUBIETZ Ph. – HABONNEAU R. – SERRUS T. – PAGES DAVOINE C – VELIN C.
  Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
  Étaient excusés : BELMONTE M.- DOS REIS P. – MALBERT D.
  Étaient absents ayant donné procuration :
  M. COMMINAL F. a été élu secrétaire de séance.
  20h00: M. Le Maire ouvre la séance.

• Approbation du compte rendu de la séance du 12 février 2025:
  Le compte rendu n’appelant pas de remarque, il est adopté à l’unanimité.
• 2025/06 – OBJET : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT
• 2025/07 – ОВЈЕT: DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL DU
  TARN – Un arbre/un collégien – Plantations lac et cheminements doux à Técou
• 2025/08 – OBJET: ECHANGE DE PARCELLES SUITE A DÉCLASSEMENT DE VOIE
  MISE A JOUR
• 2025/09 – OBJET: VENTE DE CHEMIN RURAL– LANCEMENT DE LA PROCÉDURE
• 2025/10- ОВЈЕТ : CONSTRUCTION D’UNE RÉSIDENCE D’ARTISTES – DEMANDE DЕ
  SUBVENTION FEADER – PROGRAMME LEADER 2023/2027
• OBJET: EXONÉRATION DE TAXE SUR LE FONCIER BATI, DE TAXE D’HABITATION
  SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET DE CONTRIBUTION FONCIÈRE DES
  ENTREPRISES
• OBJET: CONVENTION SMIX CONSERVATOIRE MUSIQUE ET DANSE DU TARN
• 2025/11 – ОBЈЕT : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU
  HANGART L’ANIMATION DU PROJET CULTUREL: CHOIX DU DELEGATAIRE EТ
  APPROBATION DE LA CONVENTION
• OBJET : ATTRIBUTION D’UN COMPLÉMENT DE RÉMUNÉRATION – CONTRAT
  D’APPRENTISSAGE
• 2025/12- OBJET : ECHANGE DE TERRAINS SUPPORTANT UN CHEMIN RURAL-LA
  VALIÉRE : RECTIFICATION SUITE A ERREUR MATÉRIELLE DANS LA DELIBERATION
  2023/04.
• 2025/13 – OBJЕT : DELIBÉRATION AUTORISANT LE MAIRE À SIGNER UNE
  CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN AGENT COMMUNAL AU SYNDICAT
  D’ASSAINISSEMENT ET D’EAU POTABLE DU GAILLACOIS POUR LE SERVICE
  ASSAINISSEMENT
• DIVERS
  AMÉNAGEMENT DU CŒUR DE VILLAGE – TRANCHE 1 | VOIRIE 2025 | 1000 CAFÉS

PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 17 MARS 2025