Conseil Municipal

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Comptes rendus des réunions du conseil

Tous les comptes rendus des conseils municipaux, dans leur intégralité, sont consultables en Mairie. Vous pouvez également y accéder en cliquant sur la date du conseil qui vous intéresse.

  • APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 11 DÉCEMBRE 2023

  • TRAVAUX :
    Résidence d’artistes : Plan de financement et demande de subvention DETR et Conseil Départemental (DELIBERATION)
    Requalification de la nouvelle centralité du village, sécurisation des circulations et modes doux : Plan de financement et demande de subvention DSIL et Conseil Départemental (DELIBERATION)

  • BUDGET/FINANCES
    Concordance et approbation du Compte Administratif et Compte de Gestion 2023 (DELIBERATION)
    Débat d’Orientations Budgétaires 2024.

  • FISCALITÉ :
    Informations relatives au travail préparatoire de la CCID (Commission Communale des Impôts Directs)

  • DIVERS

  • Approbation du compte rendu de la séance du 12 SEPTEMBRE 2023
  • DECISIONS MODIFICATIVES N° 4 et 5
  •  OBJET : DECISION MODIFICATIVE N°6
  • TRAVAUX D’AMÉNAGEMENMT DU CHEMIN DU CHÊNE LIÈGE (DÉLIBÉRATIONS AJOURNÉES)
  • TRAVAUX DE VOIRIE CHEMINEMENT DOUX – CHEMIN DU LAC ET TOUR DU LAC) – DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS RECTIFIÉE
  • MUTUELLE – LETTRE AVENANT AUX CONDITIONS PARTICULIERES DU CONTRAT P095194 ET AUGMENTATION DE LA PART COMMUNALE
  • PRÉVOYANCE : AUGEMENTATION DES TARIFS ET AUGMENTATION DE LA PART COMMUNALE
  • INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
  • VERSEMENT DE 80% DU PRODUIT DES LOCATIONS DE LA SALLE MULTICULTURELLE A LA MJC DE TECOU POUR LE PROJET CULTUREL
  • PROJET DE RESIDENCE D’ARTISTES
  • AVIS SUR L’APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE TECOU EN CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
  • HABITAT : SCoT (SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE) ET PLUi (PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL).
  • APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 3 JUILLET 2023.APPROBATION DE LA REVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION SELON LA PROCEDURE DEROGATOIRE – COMMUNE DE TECOU (DELIBÉRATION
  • PROGRAMME CULTUREL
  • PROGRAMME VOIRIE 2023 – DEMANDE DE SUBVENTIONS (DELIBÉRATION)
  • SALLE MULTICULTURELLE :
  • PERSONNEL
  • OPÉRATION « 1000 CAFÉS » : BILAN
  • DIVERS
    Modification n°2 PLU de Técou : Enquête publique
    Avancée projet de résidences d’artistes
  • APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 30 MAI 2023.
  • URBANISME – CONVENTION 2023-2026 RELATIVE A L’INSTRUCTION DES ACTES ET
  • AUTORISATIONS D’URBANISME ENTRE LA COMMUNE ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION (DÉLIBÉRATION)
  • AMÉNAGEMENT DU CŒUR DE VILLAGE – ACQUISITION DE PARCELLES CHEMIN FON DEL BOSC (DÉLIBÉRATION)
  • PROGRAMME VOIRIE 2023 – DEMANDE DE SUBVENTIONS (DÉLIBÉRATION)
  • ÉLUS
  • PERSONNEL
  • PROGRAMME CULTUREL
  • DIVERS
  • APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 14 AVRIL 2023.
  • LOCATION DE LA SALLE MULTICULTURELLE
  • LAC DE TECOU
  • CONGES ANNUELS DES AGENTS
  • DIVERS
  • APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 13 FÉVRIER 2023.
  • URBANISME : VENTE TERRAIN PAGEZOU – Parcelle C 466 – PRÉEMPTION PAR LA COMMUNE.
  • ÉCHANGE DE CHEMINS RURAUX  MODIFICATION N° 2 PLU de Técou.
  • BUDGET/FINANCES.
    -CONCORDANCE ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2022 -AFFECTATION DES RÉSULTATS DU CA 2022 AU BP 2023
    -VOTE DU TAUX DES TAXES COMMUNALES
    -VALIDATION DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS
    -VOTE DU BP 2023
  • AMÉNAGEMENT DU CŒUR DE VILLAGE, SÉCURISATION DES CIRCULATIONS ET LIAISONS DOUCES.
  • LOCATION DE LA SALLE MULTICULTURELLE.
  • DIVERS.
  • Approbation du compte rendu de la séance du 6 DECEMBRE 2022 :
  • RECRUTEMENT DE VACATAIRE (DELIBERATION 2023/01)
  • TARIF POUR CARENCE DE MENAGE (DELIBERATION 2023/02)
  • ACHAT DE MATÉRIEL DE CUISINE A LA MJC DE TÉCOU (DELIBERATION 2023/03)
  • ECHANGE DE TERRAINS SUPPORTANT UN CHEMIN RURAL – LANCEMENT DE LA PROCEDURE (DELIBERATION 2023/04)
  • OUVERTURE DE CREDITS AVANT VOTE DU BP 2023 (DELIBERATION 2023/05)
  • ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES
  • Compte administratif 2022
  • RÉVISION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA SALLE MULTICULTURELLE (DELIBERATION 2023/08)
  • DIVERS
  • Approbation du compte rendu de la séance du 3 OCTOBRE 2022
  • EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC (DELIBERATION 2022/034)
  • CONVENTION DE SERVITUDES – TEREGA (DELIBERATION 2022/035)
  • CONVENTION DE SERVITUDE – ENEDIS (parcelle C 396) (DELIBERATION 2022/036)
  • APPROBATION DE LA RÉVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION SELON LA PROCÉDURE DÉROGATOIRE (DELIBERATION 2022/037)
  • CONTRAT DE PRESTATION ASSISTANCE PROGICIELS (DELIBERATION 2022/038)
  • DOMAINE PUBLIC : APPEL A MANIFESTATION D’INTÉRÊT POUR L’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE LA VALORISATION D’UN ESPACE PUBLIC POUVANT ACCUEILLIR DES INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES – SALLE MULTICULTURELLE DE TECOU (DELIBERATION 2022/039)
  • DM N° 2 – OPÉRATIONS D’INTÉGRATION ET RÉIMPUTATIONS D’ACTIFS (DELIBERATION 2022/040)
  • DM n° 3 – VIREMENT DE CRÉDITS (DELIBERATION 2022/041)
  • MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME – Point complémentaire (DELIBERATION 2022/042)
  • ACQUISITION DE TERRAIN POUR RÉALISATION DE CHEMINEMENTS DOUX (DELIBERATION 2022/043)
  • NOMS DES SALLES DE TÉCOU
  • LOGO DE LA COMMUNE
  • DIVERS
  • Approbation du compte rendu de la séance du 1er SEPTEMBRE 2022
  • PROJET DE DEVELOPPEMENT CULTUREL : ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA FÉDÉRATION RÉGIONALE DES MJC (DELIBERATION 2022/026)
  • SUBVENTION EXCEPTIONNELLE MJC DE TECOU (DELIBERATION 2022/027)
  • URBANISME
  • ADOPTION DU REFERENTIEL BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2023 (DELIBERATION 2022/030)
  • FIXATION DU PRIX DES CONCESSIONS « BATIES » DANS LES CIMIETIERES DE TÉCOU (DELIBERATION 2022/031)
  • DECISION MODIFICATIVE N°1 – Budget communal (DELIBERATION 2022/032)
  • REVISION DES TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE MULTICULTURELLE (DELIBERATION 2022/033)
  • DIVERS
  • APPROBATION DU COMPTES RENDU DE LA SEANCE DU 16 JUIN 2022.
  • MARCHÉ GROUPÉ POUR ACQUISITION DE MATÉRIEL
  • TARIF DES CONCESSIONS DES CIMETIERES :
  • DENOMINATION DES VOIES ET CHEMINS COMMUNAUX – MISE A JOUR –
  • SALLE MULTICULTURELLE : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES (AMARENCO) –
  • DIVERS
    o Projet d’aménagement du lac
    o Projet cœur de village – avancée du bureau d’études GETUDE
    o Programme voirie 2022
    o Projet culturel : Recrutement fédération régionale des MJC et venue d’étudiants de l’Université de Champollion (ALBI)
  • -APPROBATION DU COMPTES RENDU DE LA SEANCE DU 12 AVRIL 2022.
  • MARCHÉ GROUPÉ POUR ACQUISITION DE MATÉRIEL : DEMANDE DE SUBVENTION (FONDS DE CONCOURS) – Délibération
  • -CRÉATION D’UN CAFÉ RESTAURANT MULTISERVICES – Opération « 1 000 cafés » : DEMANDE DE SUBVENTION LEADER – Délibération
  • -FIN DE PROCÉDURE DE REPRISE DE CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES DU VILLAGE ET DU NAY : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL – Délibération – Annule et remplace la DELIBERATION 2022/005
  • -CONVENTION DE TRANSFERT DE LA VOIRIE APRES REALISATION DES RESEAUX POUR LES LOTISSEMENTS « LA BOURIETTE 1 » ET « LA BOURIETTE 2 » et DENOMINATION DE VOIES – Délibérations
  • -DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT COMMUNAL SECURITE ROUTIERE – Délibération
    -ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (MJC, ADMR, MOTO-CLUB sous réserve)- Déliberation
  • DIVERS
  • MARCHÉ GROUPÉ POUR ACQUISITION DE MATÉRIEL : DEMANDE DE SUBVENTION (DELIBERATION ajournée)
  • REPRISE DE CONCESSIONS EN ETAT D’ABANDON DANS LES CIMETIERES – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL (DELIBERATION 2022/005)
  •  ACQUISITION DE PARCELLES ET REALISATION DES VENTES PAR ACTE DE CESSION EN LA FORME ADMINISTRATIVE (DELIBERATION 2022/006)
  •  CONCORDANCE ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF Et DU COMPTE DE GESTION 2021 – COMMUNE (DELIBERATION 2022/007)
  • AFFECTATION DES RESULTATS DU CA 2021 AU BP 2022 (DELIBERATION 2022/008)
  • TAUX D’IMPOSITION – TAXES DIRECTES LOCALES 2022 (DELIBERATION 2022/009)
  • VOTE BP 2022 (DELIBERATION 2022/010)
  • CREATION DE POSTES (DELIBERATION 2022/011)
  • MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS (DELIBERATION 2022/012)
  • ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (DELIBERATION 2022/013-2)
    11- DIVERS
  • APPROBATION DU COMPTES RENDU DE LA SEANCE DU 11 DECEMBRE 2021.
  • CONVENTION DE MANDAT POUR LA REALISATION D’UN PROJET DE COLLECTE DE PNEUX AGRICOLES COMMUNE/COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION GAILLAC-GRAULHET – Délibération
    Autorisation du Maire à signer la convention.
  • SDET (Syndicat Départemental d’Electrification du Tarn) TRANSFERT DE LA COMPETENCE « Eclairage Public » – option 1 – Délibération
  • SALLE MULTICULTURELLE – APPROBATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR – Délibération
  • AMENAGEMENT CŒUR DE VILLAGE
  • PROJET CULTUREL – Délibérations
  • FINANCES/BUDGET
  • DECISION MODIFICATIVE n°5 (DELIBERATION 2021/041)
  • CORRESPONDANTS
    1-1-Correspondant Défense (DELIBERATION 2021/036)
    1-2-Correspondant Tempête.
  • ACHAT DE TERRAIN (DELIBERATION 2021/037).
  • TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE MULTICULTURELLE 24 chemin des Taillades (DELIBERATION 2021/038) .
  • EMPRUNT COURT TERME SALLE MULTICULTURELLE (DELIBERATION 2021/039).
  • DECISION MODIFICATIVE N°4 – Budget communal (DELIBERATION 2021/040).
  • APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2021.
  • FINANCES
  • RIFSEEP (régime indemnitaire) – (Délibération)
  • INSTITUTION D’UNE REGIE D’AVANCES ET DE RECETTES – (Délibération)
  • APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT 2021
  • DIVERS
    – Bilan financier suite à l’inauguration de la salle multiculturelle
    – Projet 1000 cafés
  • APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 15 JUIN 2021.
  • ENVIRONNEMENT.
    Désignation d’un référent « ambroisie » et « moustique tigre ».
  • COMPTABILITÉ/FINANCES.
  • ATTRIBUTION MARCHÉ « Equipements de cuisine pour le café/restaurant multiservices – OPERATION 1000 CAFES » – (Délibération).
  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2022 – (Délibération).
  • RESSOURCES HUMAINES – (Délibération).
  • URBANISME.
  • DIVERS.
  •  PLU -modification simplifiée n°1 – (Délibération)
  •  Adhésion AU SERVICE PUBLIC DECI SMAEP DU GALLAICOIS DE 8 COMMUNES – (Délibération)
  • SUBVENTION MJC DE TECOU – (Délibération)
  • ATTRIBUTION MARCHÉ « CREATION D’UN CAFE RESTAURANT MUTISERVICES – OPERATION 1000 CAFES » – (Délibération)
  • DIVERS
  • ACQUISITION ET VENTE TERRAINS LE LONG DE LA RD 964 (DELIBERATION 2021/013) – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2021/002
  • ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (DELIBERATION 2021/014)
  • CAFÉ/RESTARURANT/MULTISERVICES – OPERATION « 1000 CAFÉS » – MODALITÉS LIÉES AU VERSEMENT DU LOYER (DELIBERATION 2021/015)4-
  • DESIGNATION DELEGUÉ SIVOM CADALEN (DELIBERATION 2021/016)
  • PLU Técou – MODIFICATION simplifiée N°1
  • DIVERS
  • BUDGET/ FINANCES
     – CA/COMPTE DE GESTION 2020 : Approbation du compte     administratif et compte de gestion 2020 – Délibération
     – VOTE DES TAUX DES TAXES COMMUNALES – Délibération
     – AFFECTATION DE RESULTATS 2020 SUR BP 2021 – Délibération
     – VOTE DU BUDGET COMMUNAL 2021 – Délibération
  • PROJET 1000 CAFÉS
     – Avancement
  • POINT SUR LES COMMISSIONS
  • DIVERS
  • PROJET 1000 CAFÉS
  • ASSAINISSEMENT COLLECTIF.
  • CIMETIERE.
  • RESSOURCES HUMAINES.
  • Comptes rendus des différentes commissions.
  • DIVERS
  • achats de terrains
  • Divers
  • Assainissement.
  • Urbanisme.
  • Finances.
  • Affaires Juridiques.
  • Divers
  • SUBVENTION LEADER – salle multiculturelle (DELIBERATION)
    -Demande de subvention
  • ACHAT PHOTOCOPIEUR
    -Résultat de la consultation libre.
  • INFOS COMMISSION.
  • DIVERS
  • FINANCES
    -Délibération rectificative Affectation des résultats 2019 sur le     budget 2020.
  • Point budgétaire PROJET « 1000 CAFÉS »
    -Choix du maitre d’œuvre.
  • CONTENTIEUX
    -Désignation de l’avocat en charge du contentieux dans le cadre de l’urbanisme.
  • SALLE MULTICULTURELLE
    -Point travaux
    -Point budgétaire.
  • RECENSEMENT 2021
    Désignation des agents recenseurs.
  • DIVERS
  • M. le Sénateur Philippe BONNECARRERE : Bilan de mandat 2014-2020.
  • SMAEP du Gaillacois : Désignation du délégué DECI (Défense contre l’Incendie). (DELIBERATION).
  • SALLE MULTICULTURELLE
    -Point budgétaire
    -Point travaux.
  • PROJET « 1000 CAFÉS »
    -Retour questionnaire
    -Maitrise d’œuvre : Modification (DELIBERATION)
    -Calendrier prévisionnel du projet.
  • ASSOCIATIONS
    – Subvention à la FNACA (DELIBERATION).
  • Nuisances dues à la surpopulation de pigeons au Village
    – Action à mettre en place .
  • COMMISSIONS COMMUNAUTÉ d’AGGLOMERATION
    -Présentation des commissions (liste jointe).
  • DIVERS
  • 1- Délégations de signature
    -Au Maire (DELIBERATION)
    -Au personnel administratif (copies d’acte Etat civil) (DELIBERATION).
  • Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
    -Proposition des membres (24) (DELIBERATION).
  • Subvention aux associations (DELIBERATION).
  • Désignation Coordonnateur recensement 2021 (DELIBERATION).
  • SMAEP (Syndicat Mixte d’Adduction d’Eau Potable
    -Validation des statuts (DELIBERATION)
    -Désignation d’un délégué titulaire et suppléant pour la compétence DECI service public (DELIBERATION – Sous réserve).
  • Achat Parcelle C 1029 – Village (DELIBERATION).
  • Marché Mission de maitrise d’œuvre projet 1000 cafés – Lancement.
  • Admission en non-valeur 2010 à 2017 – Budget assainissement (DELIBERATION).
  • FINANCES
    -Vote du taux des taxes communales (DELIBERATION)
    -Décision modificative.
  • DIVERS
  • DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTE D’ADJOINTS AU MAIRE (DELIB 2020/013)..
  • ELECTION DU MAIRE (PV ELECTION DU MAIRE)..
  • ELECTION DU 1er ADJOINT (PV ELECTION DES ADJOINTS..
  • ELECTION DU 2ème ADJOINT (PV ELECTION DES ADJOINTS))..
  • ELECTION DU 3ème ADJOINT (PV ELECTION DES ADJOINTS..
  •  ELECTION DU 3ème ADJOINT (PV ELECTION DES ADJOINTS)..
  • MONTANT DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS..
  • DELEGATIONS..
  • COMMISSIONS..
  • DIVERS
  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20 décembre 2019.
  • LETTRE D’INTENTION CDG81
    -Le centre de gestion dispose d’un contrat d’assurance groupe    pour les risques financiers encourus à l’égard du personnel en cas  de décès, invalidité, incapacité et accidents par les collectivités. Ce contrat arrive à terme au 31/12/2020. Un nouveau contrat groupe sera alors mis en place et proposé aux collectivités qui le souhaitent.
    -Pour pouvoir s’engager dans cette démarche, il convient de signaler l’intérêt de la commune (non adhérente à ce jour) par le biais d’une lettre d’intention.
  • SUVENTION EXCEPTIONNELLE MJC DE TÉCOU (DELIBERATION)
  • RÉEVALUTATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE LA SALLE MULTICULTURELLE (DELIBERATION)
    -Suite aux résultats de l’étude de sols (micro pieux indispensables pour le projet) et de l’étude acoustique, des aménagements ont été nécessaires et conduisent à une réévaluation du plan de financement pour le projet de salle multiculturelle.
  • QUESTIONS DIVERSES
    -Infos résultat CA 2019 et BP 2020
  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 novembre 2019.
  • BIEN SANS MAITRE (DELIBERATION)
    -Incorporation de la parcelle D82 dans le domaine communal
    -Suites à donner pour la vente de la parcelle D82.
  • ADMISSION EN NON VALEUR (DELIBERATION)
    -Des factures datant de 2014 et 2015 pour un montant de 284 € n’ont pas été honorées et les poursuites se sont avérées infructueuses. Il convient de les admettre en non valeur.
  • EMPRUNT SALLE MULTICULTURELLE (DELIBERATION)             -Emprunt de 600 000 € : Validation de la proposition de la banque postale.
  • ASSAINISSEMENT
    – Arrêt des comptes.
    -Clôture du BP Assainissement.
    – BP 2020 prévisionnel.
  • QUESTIONS DIVERSES
  • Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux du 2 septembre 2019 et octobre 2019.
  • Finances :
    Décisions modificatives
    – Budget Communal : Virement de crédits au compte 1641 – Emprunts (DM n°3)
    – Budget Assainissement : Virement de crédits au compte 6688 – Autres charges financières (DM n°1).
  • Ressources Humaines :
    – Mutuelle des agents
    – Régime indemnitaire.
  • Salle multiculturelle
    -Avancée du projet
    DREAL (Direction Régionale Environnement, Aménagement, Logement) : dispense étude d’impact.
  • Questions diverses
    • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 2 septembre 2019.
    • Convention pour l’entretien, la réparation et la mesure de débit-pression des points d’eau incendie raccordés au réseau d’adduction d’eau potable (DELIBERATION)
      Autorisation faite au Maire de signer la convention.
    •  Conventions de servitudes pour des travaux de réseaux ENEDIS : parcelles c 598 et C 599 (DELIBERATION) Autorisation faite au Maire de signer les conventions.
    • Décision modificative n°2
      Ouverture de crédits pour le paiement de fonds de concours à la communauté d’agglomération Gaillac Graulhet.
    • Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet : Approbation de la révision libre des attributions de compensation 2019 (DELIBERATION).
    •  Questions diverses
      – Point Travaux
      Station d’épuration / Règlement de service
      Salle multiculturelle
      -Lotissement – Devis pour élagage de peupliers à Fon del Bosc.
      – Voirie
      – Bar à tout
      – Initiative « 1000 cafés »
  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 2 juillet 2019.
  • Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet :
    – Programme Local de l’Habitat 2020-2025 : avis de la commune (DELIBERATION)
    – Plan de Mobilité Rurale : avis de la commune (DELIBERATION).
  • RESSOURCES HUMAINES :
    – Création d’emploi d’agent de maitrise : suite à promotion interne (DELIBERATION)
    – Instauration des IHTS (Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires) (DELIBERATION).
  • Indemnité de conseil et de confection du budget au trésorier (DELIBERATION).
  • Suppression régie photocopie (DELIBERATION) .
  • Vente parcelle C 1119 (DELIBERATION).
  •  Questions diverses
    – Travaux
    – Projet Salle multiculturelle
    – Lotissement
    – Chantier Station d’épuration
    – CLECT
    – Point Ecole : rentrée scolaire
  • Approbation du  compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2019.
  • Droit de préemption.
  • Subvention aux associations (DELIBERATION).
  • Lotissement Fon del Bosc (DELIBERATION).
  • Assainissement collectif.
  • Admission en non-valeur (DELIBERATION).
  • Prêt matériel (tables, chaises) (DELIBERATION).
  • Questions diverses
    – Ecole
    – Travaux
  • Approbation du  compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2019.
  • Mise à disposition – Politiques contractuelles MJC (DELIBERATION).
  • DECISION MODIFICATIVE 1 – budget assainissement.
  • Attribution du marché relatif à la station d’épuration (DELIBERATION).
  • Acquisition d’un bien sans maître (DELIBERATION – sous réserve).
  • Travaux voirie 2019.
  • Questions diverses
  • Approbation du  compte-rendu du conseil municipal du 26 mars 2019.
  • Affectation des résultats de l’exercice 2018 aux BP 2019.
  • Vote du taux des taxes communales (DELIBERATION)
  • Vote des BP 2019
  • Modification des statuts du SIAEPG (DELIBERATION)
  • Location de la salle des aînés (DELIBERATION).
  • Questions diverses
  • Approbation du  compte-rendu du conseil municipal du 7 février 2019.
  • Admission en non-valeur.
  • Ingénierie publique départementale – Appui aux communes
    Ouverture de crédits.
  • Ressources Humaines.
  • Affaires juridiques.
  • Concordance et approbation des comptes administratifs et comptes de gestion 2018 (DELIBERATION – sous réserve).
  • Orientations Budgétaires:
  • Questions diverses
    -Point associations
    – Rétrocession de la scène à la commune
    – Vente de la vaisselle de la MJC à la commune
    -Point Travaux
    -Point Ecole/MJC
    -Point Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet
    -Affaires juridiques.
  • Approbation Du  compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2018 .
  • Création d’un emploi permanent (DELIB2019/01) à Temps non complet.
  • Convention de servitudes ENEDIS.
  • Travaux d’enfouissement de lignes télécom  – Lieu dit PENOU (Pagézou).
  • Fonds de concours Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet (CAGG).
  • Marché 2018/01 : Maitrise d’œuvre « Développement et valorisation du village de Técou ».
  • Questions diverses :
    – Cimetière : Procès-verbal de constat d’abandon de concessions
    – Urbanisme :
    – bornage chemin derrière le cimetière
    – bornage lotissement Fon del Bosc
    – Point Travaux :
    – Assainissement : point sur les études préliminaires
    – Voirie : ralentisseurs chemins de Marlac et Taurines
    – Point Ecole/MJC
    – Grand débat national
  • Approbation des comptes rendus des conseils municipaux du 20 septembre et 23 octobre 20
  • Agrandissement lagune/création Station d’épuration
  • PLU : Instauration du DPU (Droit de Préemption Urbain)
  • Ressources Humaines
  • Cimetière
  • Décision Modificative n° 3
  •  Eclairage public
  • Questions diverses.
  •  Approbation du compte-rendu du conseil municipal  du 20 septembre 2018. (Pièce jointe1 Achat Maison VENZAC – parcelles C 138 et C 994 .
  • Règlement cimetières communaux .
  • Présentation et validation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) .
  • Décision Modificative n° 2.
  •  Indemnité du Comptable public .
  • Questions diverses :
    – PLU
    – Actualités juridiques
    – Cœur de village : compte rendu de la présentation du CAUE
  •  Approbation du compte rendu du conseil municipal  du 12 juillet 2018.
  • SIAEP du Gaillacois (en présence de M. VERGNES, président du SIAEPG).
  • Modification des statuts (Pièce jointe 2).
  • Transfert de compétence DECI (Pièce jointe 3).
  • Transfert de compétence Assainissement Collectif (Pièce 3 bis).
  • Communauté d’Agglomération Gaillac/Graulhet : Questionnaire relatif à l’élaboration du projet de territoire (Pièce jointe 4).
  • CDG81 : Avenant à la convention d’adhésion au service de médecine préventive (DELIBERATION).
  •  Achat Immobilier.
  • Questions diverses :
    – CLECT (charges transférées)
    – TRAVAUX : Sécurité au lieu-dit Baratou
    – Informations juridiques
    – Actualités PLU
    – Cimetière / mise en place d’une commission pour établir le règlement intérieur
    • Approbation du compte rendu du conseil municipal  du 28 mai 2018.
  • Loyer 24 le bourg : Augmentation du loyer suite à travaux (DELIBERATION).
  • Annulation Taxe d’Aménagement PC mobil home (DELIBERATION).
  • Finances : DECISIONS MODIFICATIVES
    AC voirie (annulation crédits article 615231 et ouverture crédits article 7396)
    Taxe d’Aménagement 2015 à annuler (crédits à ouvrir article 10226).
  • Maison de santé pluridisciplinaire : Soutien au projet de MSP Lagrave/Cadalen (DELIBERATION).
    Questions diverses.
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal  du 12 avril 2018.
  • Urbanisme/Assainissement :
    – Achat du terrain de M. GALTIER Alain (parcelle C 598) pour agrandissement de la lagune.
    – Agrandissement de la lagune : Lancement de la maitrise d’œuvre (devis de CT2E) : montant prévisionnel 10 000 € HT.
  • Délégations au Maire : Définition des délégations à accorder au Maire.
  • Chapiteaux : Convention d’entente.
  • Subventions aux associations.
  • Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité de l’Eau 2017 (SIAEP).
  • Questions diverses :
    – Festival association HARP.
    – Achat d’une auto laveuse.
    – Projet cœur de village – compte rendu de la réunion avec le CAUE.
    – Révision du POS pour mise en forme du PLU : enquête publique.
  • Approbation des comptes rendus des séances du conseil municipal du 14 décembre 2017 et du 29 janvier 2018.
  • Projet de délibération  autorisant le Maire à signer les conventions:
  • de mise à disposition de service pour la compétence des affaires scolaires : temps partagé et entretien ménager, fonctions support administratives, – convention de prestation de service entre la CAGG et la commune relative à la gestion des bâtiments et équipements scolaires, périscolaires et extra-scolaires, – convention de prestation de service entre la CAGG et la commune relative à la gestion de la voirie.
  • Projet de délibération concernant la redevance d’occupation du domaine public par ENEDIS.
  • Projet de délibération modification des statuts de la CAGG compétence GEMAPI.
  • Projet de délibération autorisant le Maire à signer la convention de Mise à disposition d’un agent par la commune d’AMBRES.
  • Questions diverses.
    •  Projet de délibération « Subvention Classe de neige « .
    • Projet de délibération relative aux recrutements de deux agents contractuels.
    • Projet de délibération d’adhésion au groupement de commandes pour le territoire de l’année 2018.
    •  Projet de délibération délégation de signature pour la carte carburant « E.LECLERC ».
    • Projet de délibération autorisant le Maire à signer la convention de Mise à disposition de service pour la compétence des affaires scolaires.
    • Projet de délibération pour le débat sur le rapport d’observations définitives portant sur le contrôle et la gestion de la Communauté de Communes Tarn et Dadou au titre des exercices 2010 et suivants.
    • Projet de délibération d’étude et de demande de subvention pour l’aménagement du « cœur de village ».
  • Questions diverses :
    -Vœux 2018 au personnel.
  • -Congés de disponibilité de la Secrétaire de Mairie.