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Conseil municipal du 08 avril 2025

L’an deux mille vingt-cinq,
Le 8 avril, à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit
par la loi, sous la présidence de Monsieur BAULÈS Jean-François, Maire.
Étaient présents : BAULES J-F – DUBIETZ Ph. – COMMINAL F. – CENEDESE A. –
HABONNEAU R– BEAUFOUR A. – SERRUS T. – MALBERT D. – DELLUC J-L – PAGES
DAVOINE C.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Étaient excusés : DOS REIS P.- VELIN C. – BELMONTE M.
Étaient absents ayant donné procuration : CAMALET M. (pouvoir à PAGES DAVOINE C.)
M. COMMINAL F. a été élu secrétaire de séance.
20h00 : M. Le Maire ouvre la séance.

  • Approbation du compte rendu de la séance du 17 mars 2025 :
    Le compte rendu n’appelant pas de remarque, il est adopté à l’unanimité.
  • 2025/014 – OBJET : MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS : définition des
    règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion et de fermeture du CET, ainsi que des
    modalités d’utilisation des droits
  • 2025/15 – OBJET : TAUX D’IMPOSITION – TAXES DIRECTES LOCALES 2025
  • 2025/16 – OBJET : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
  • 2025/17 – OBJET : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
  • 2025/18 – OBJET : RÉVISION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU HANGART
  • DIVERS

PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 08 avril 2025

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