Conseil municipal du 20 Septembre 2018
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 juillet 2018.
- SIAEP du Gaillacois (en présence de M. VERGNES, président du SIAEPG).
- Modification des statuts (Pièce jointe 2).
- Transfert de compétence DECI (Pièce jointe 3).
- Transfert de compétence Assainissement Collectif (Pièce 3 bis).
- Communauté d’Agglomération Gaillac/Graulhet : Questionnaire relatif à l’élaboration du projet de territoire (Pièce jointe 4).
- CDG81 : Avenant à la convention d’adhésion au service de médecine préventive (DELIBERATION).
- Achat Immobilier.
- Questions diverses :
– CLECT (charges transférées)
– TRAVAUX : Sécurité au lieu-dit Baratou
– Informations juridiques
– Actualités PLU
– Cimetière / mise en place d’une commission pour établir le règlement intérieur
Compte rendu du conseil municipal du 20 Septembre 2018.pdf