CONSEIL MUNICIPAL du 2 Septembre 2026

ORDRE DU JOUR :

1. APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 15 JUILLET 2026
   
2. ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL (DELIBERATION)
   
3. CONVENTION D’ENTENTE ET DE MUTUALISATION OPERANT MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ET MATERIEL AFIN DE REALISER DU CURAGE DES FOSSÉS (DELIBERATION)
   Autorisation du Maire à signer la convention d’entente et mutualisation pour le curage de fossés avec la commune de Cadalen.
   
   
4. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE JEANNE D’ARC POUR LA BIBLIOTHEQUE MOBILE (DELIBERATION).
   Autorisation du Maire à signer la convention.
   
   
5. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE JEANNE D’ARC POUR Mme Chantal TICHANÉ (DELIBERATION).
   Autorisation du Maire à signer la convention.
   
   
6. DIVERS

• Commande panneaux routiers
• Equipements lac

ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL :

https://www.tecou.fr/wp-content/uploads/2026/09/DELIB-2026-32-Adoption-reglement-int-CM.pdf

CONVENTION D’ENTENTE ET DE MUTUALISATION OPERANT MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ET MATERIEL AFIN DE REALISER DU CURAGE DES FOSSÉS :

https://www.tecou.fr/wp-content/uploads/2026/09/DELIB-2026-33-convention-entente-CADALEN-curage.pdf

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE JEANNE D’ARC POUR LA BIBLIOTHEQUE MOBILE :

https://www.tecou.fr/wp-content/uploads/2026/09/DELIB-2026-34-Mad-salle-bibliotheque-mobile.pdf

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE JEANNE D’ARC POUR Mme Chantal TICHANÉ

https://www.tecou.fr/wp-content/uploads/2026/09/DELIB-2026-35-Mad-salle-jeanne-darc-TICHANE.pdf

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SEANCE DU 2 SEPTEMBRE 2026

https://www.tecou.fr/wp-content/uploads/2026/09/PV-CM-du-2-Septembre-2026.pdf