Conseil municipal du 7 octobre 2026

L’an deux mille vingt-six,
Le sept octobre, à dix-neuf heures trente minutes,
Le Conseil Municipal de la commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
sous la présidence de Monsieur THOUY Clément, Maire.

Étaient présents : THOUY C. – PAGES DAVOINE C. – LECUYER J. – LOSSON A. – MONCOEFFE M. –
MONTEJANO G. – NIZAN S. – VACHER M. – PERAIRE C. – THOUY J. – DUBIETZ P.- LEMAIRE E.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Étaient excusés/absents : 0
Étaient absents ayant donné procuration : DOCQUIER-KIRBACH O (à PAGES DAVOINE C.) –
MALNAR V. (à LECUYER J.) – ARRIGHI Z. (à THOUY C.).

Mme J. THOUY. a été élue secrétaire de séance
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APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2
SEPTEBMRE 2026

MME C. PAGES DAVOINE (à la demande de Mme O. DOCQUIER-KIRBACH) demande à rajouter les
informations suivantes :
– Point sur la MJC (mise à disposition de la salle jeanne d’Arc à Mme TICHANÉ) ; indiquer que les –
3 ans sortent du champ de compétence de la MJC uniquement dans le cadre périscolaire mais pas
pour les clubs d’activités.

Adopté à l’unanimité

DELIB 2026 36 CAGG convention gestion chemin
DELIB 2026 37 l Accord des sons mad salle Mauzac
DELIB 2026 38 Domaine du Padel convention gestion terrain de tennis
DELIB 2026 39 Adhésion SCOP la petite faucheuse
DELIB 2026 40 Engagement projet SIVU police municipale et rurale
DELIB 2026 41 Autorisation ester en justice
DELIB 2026 42 DM 3

Voir le projet de procès-verbal, sous réserve d’approbation lors du prochain conseil municipal