Conseil municipal du 4 novembre 2026 –
| Date de convocation 29/10/2026 | ||||
Nbre de membres en exercice | Présents | Absents | Absents ayant donné procuration | Votants |
15 | 12 | 0 | 3 | 15 |
L’an deux mille vingt-six,
Le quatre novembre, à dix-neuf heures trente minutes,
Le Conseil Municipal de la commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur THOUY Clément, Maire.
Étaient présents : ARRIGHI Z. – DOCQUIER-KIRBACH O. – DUBIETZ P.- LECUYER J. – LOSSON A. – MALNAR V. – MONCOEFFE M. – MONTEJANO G. – NIZAN S. – PERAIRE C. – THOUY C. – VACHER M.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Étaient excusés/absents : 0
Étaient absents ayant donné procuration : PAGES DAVOINE C (à. DUBIETZ Ph.) – LEMAIRE E (à ARRIGHI Z.) – THOUY J. (à THOUY C.)
M. NIZAN a été élu secrétaire de séance
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 SEPTEMBRE 2026
DUBIETZ Ph. souhaite que soit rajoutés les échanges sur le SIVU pour le garde champêtre :
Le Maire a proposé que la commune s’engage à entamer les discussions autour du projet et non d’y adhérer. Le garde champêtre pourrait intervenir dans les problèmes d’alignement, les conflits de voisinages liés aux chiens notamment etc.
DUBIETZ Ph précise que, lors du mandat précédent, ces interventions étaient assurées par les élus.
NIZAN indique que les interventions seraient diverses :
– Domaine public : Patrouilles de prévention dans le bourg et les hameaux, repérage et verbalisation des dépôts sauvages, contrôle de l’élagage des haies débordant sur les voies, vérification des chemins ruraux
– Police de l’environnement et chasse : Contrôles des règles de sécurité et des cartes de chasse (période de chasse), surveillance du braconnage, contrôle des feux de jardin et pollutions des ruisseaux
– Urbanisme et salubrité : Constats de terrain pour travaux non déclarés (PC/DP), suivi des dossiers d’insalubrité, gestion des animaux errants ou chiens dangereux, médiation de voisinage, relevage des corps
– Sécurité école et Évènements : opérations de prévention/sécurité aux abords de l’école (rentrée, contrôles ciblés), présence sur les manifestations communales (fêtes locales, marchés, cérémonies).
– Prévention et sécurité routière : Sensibilisation jeunes et adultes, contrôles routiers…
Le compte rendu de la séance du 7 octobre ainsi modifié est :
Adopté par 14 voix pour, 1 voix contre.
2026/43 – APPROBATION DE LA RVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2026 SELON LA PROCÉDURE DÉROGATOIRE DE DROIT COMMUN
https://www.tecou.fr/wp-content/uploads/2026/11/DELIB-2026-43-Approbation-CLECT-2026.pdf
https://www.tecou.fr/wp-content/uploads/2026/11/Rapport-CLECT-2026.10.05-002.pdf
2026/44 – DÉCISION MODIFICATIVE N°4
https://www.tecou.fr/wp-content/uploads/2026/11/DELIB-2026-44-DM4.pdf
DIVERS
REPRISE DE CONCESSIONS – CIMETIÈE DU VILLAGE ET DU NAY
La commune lance une procédure de reprise de concessions dans les cimetières du village et du Nay.
Un procès-verbal préalable sera effectué le vendredi 6/11/2026. Les informations seront affichées sur la grille des cimetières.
La procédure dure 3 ans.
A l’issue de cette procédure, les concessions abandonnées seront reprises par la commune, suite à une délibération du conseil municipal et un arrêté du Maire.
- RÉADHESION A L’ASSOCIATION « ARBRES ET PAYSAGES TARNAIS ».
- le Maire propose à l’assemblée de poursuivre l’adhésion à l’association. Le coût de l’adhésion est de 80 €/an.
- DOCQUIER-KIRBACH rappelle les missions de cette association en matière d’environnement, de sensibilisation à la biodiversité. L’association peut effectuer des missions de conseil en termes d’aménagement, de plantations etc.
- MONCOEFFE propose de réimprimer les livrets de l’ABC (Atlas de la Biodiversité Communale) pour les distribuer aux enfants de l’école.
- DOCQUIER-KIRBACH fait part de sa difficulté à être présente aux conseils à 19h30 et demande si ceux-ci peuvent être décalés à 20h.
Le conseil valide ce nouvel horaire.
La date du prochain conseil municipal est fixée EXCEPTIONNELLEMENT au
Mercredi 16 DÉCEMBRE 2026 à 20H (et non le 2 DÉCEMBRE)
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