Técou, un village d'avenir...

Conseil municipal du 06 DECEMBRE 2022

  • Approbation du compte rendu de la séance du 3 OCTOBRE 2022
  • EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC (DELIBERATION 2022/034)
  • CONVENTION DE SERVITUDES – TEREGA (DELIBERATION 2022/035)
  • CONVENTION DE SERVITUDE – ENEDIS (parcelle C 396) (DELIBERATION 2022/036)
  • APPROBATION DE LA RÉVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION SELON LA PROCÉDURE DÉROGATOIRE (DELIBERATION 2022/037)
  • CONTRAT DE PRESTATION ASSISTANCE PROGICIELS (DELIBERATION 2022/038)
  • DOMAINE PUBLIC : APPEL A MANIFESTATION D’INTÉRÊT POUR L’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE LA VALORISATION D’UN ESPACE PUBLIC POUVANT ACCUEILLIR DES INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES – SALLE MULTICULTURELLE DE TECOU (DELIBERATION 2022/039)
  • DM N° 2 – OPÉRATIONS D’INTÉGRATION ET RÉIMPUTATIONS D’ACTIFS (DELIBERATION 2022/040)
  • DM n° 3 – VIREMENT DE CRÉDITS (DELIBERATION 2022/041)
  • MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME – Point complémentaire (DELIBERATION 2022/042)
  • ACQUISITION DE TERRAIN POUR RÉALISATION DE CHEMINEMENTS DOUX (DELIBERATION 2022/043)
  • NOMS DES SALLES DE TÉCOU
  • LOGO DE LA COMMUNE
  • DIVERS

Compte rendu du conseil municipal du 06 DECEMBRE 2022.pdf – 302 ko

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