Conseil municipal du 11 DECEMBRE 2023

• Approbation du compte rendu de la séance du 12 SEPTEMBRE 2023
• DECISIONS MODIFICATIVES N° 4 et 5
• OBJET : DECISION MODIFICATIVE N°6
• TRAVAUX D’AMÉNAGEMENMT DU CHEMIN DU CHÊNE LIÈGE (DÉLIBÉRATIONS AJOURNÉES)
• TRAVAUX DE VOIRIE CHEMINEMENT DOUX – CHEMIN DU LAC ET TOUR DU LAC) – DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS RECTIFIÉE
• MUTUELLE – LETTRE AVENANT AUX CONDITIONS PARTICULIERES DU CONTRAT P095194 ET AUGMENTATION DE LA PART COMMUNALE
• PRÉVOYANCE : AUGEMENTATION DES TARIFS ET AUGMENTATION DE LA PART COMMUNALE
• INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
• VERSEMENT DE 80% DU PRODUIT DES LOCATIONS DE LA SALLE MULTICULTURELLE A LA MJC DE TECOU POUR LE PROJET CULTUREL
• PROJET DE RESIDENCE D’ARTISTES
• AVIS SUR L’APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE TECOU EN CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
• HABITAT : SCoT (SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE) ET PLUi (PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL).

Compte rendu du conseil municipal du 11 DECEMBRE 2023.pdf – 319 ko